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Conditions générales CLUB

Conditions générales de vente et de livraison pour les clubs 2016-2017

Commande

En passant une commande orale ou écrite, le client reconnaît les conditions de vente, de livraison et de paiement qui sont mentionnées ci-après.
Commande minimum 2 pièces. Aucun article fabriqué spécialement ne pourra être repris ni échangé.
 
Exclusivité
Dans la mesure du possible, nous vous garantissons l'exclusivité de votre justaucorps "club" pendant 4 ans dans votre discipline et dans toute la Suisse. Il s'agit précisément de la combinaison du patron,  des tissus et couleurs de votre choix.
 
Matières et entretien
La société Moreau utilise des tissus de haute qualité provenant des meilleurs fournisseurs européens. Les instructions d’entretien doivent être respectées (voir carte d’entretien ou sur notre site).
Nous attirons l’attention des clients sur les risques d’altération ou de décoloration en cas de non-respect des consignes d’entretien, d’utilisation de produits cosmétiques ou, dans de rares cas, du fait d’une transpiration trop acide, en particulier pour les tissus ennoblis, tels que poudrés, métallisés, hologrammes.
 
Tailles à commander
Veuillez vous référer à notre tabelle de tailles, elle vous sert à titre indicatif.
La taille dépend beaucoup de la coupe et des tissus utilisés. Nous envoyons volontiers un set d'essayage.
Nous déclinons toute responsabilité au cas où les tailles commandées ne conviennent pas.
 
Prototype
Sur demande, nous réalisons un prototype, sélectionné parmi nos modèles, dans vos choix de couleurs et taille. Vous pourrez l'utiliser comme référence pour votre commande définitive. Il n'est pas repris ni échangé.
La propriété intellectuelle des prototypes appartient à la société Moreau. Tout acte de copie ou de contrefaçon fera l’objet de poursuites.
 
Réassortiment
Il est toujours possible de réassortir votre équipement pour de nouveaux membres par exemple, dans la mesure où le tissu est toujours disponible. S'il ne l'est plus, nous vous proposerons un autre tissu pour le même modèle.
 
Délai de livraison
6 à 8 semaines dès réception de la commande et sous réserve du paiement de l'acompte.
Toutes les commandes sont envoyées par la Poste Suisse en mode Priority et Signature.
Des retards dans la livraison ne donnent pas le droit d'annuler la commande, d'exiger une indemnité ou de retenir les paiements.

Conditions de paiement
50% à réception de la confirmation de commande écrite, solde à 20 jours net après la livraison. Frais de rappels : CHF 10.- pour le 1er rappel. Dès le 2ème rappel, nous transmettons votre dossier à une agence de recouvrement, les frais supplémentaires sont à votre charge.
 
Prix
Nos prix sont en francs suisses (CHF), TVA 8% incluse, échelonnés selon la quantité commandée et s'entendent départ Villars-Ste-Croix. Des modifications de prix restent réservées.
 
Réclamations
Aucune réclamation ne sera admise plus de 10 jours après l'envoi de la marchandise.
 
Réserve de propriété
La marchandise livrée reste notre propriété jusqu'au paiement complet du prix convenu.
Le for juridique est à Lausanne.



CONDITIONS GENERALES POUR CLUBS TRAININGS CARLA SPORT .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .  .

 

Conditions générales de vente et de livraison pour les clubs 2016-2017

Commande
En passant une commande orale ou écrite, le client reconnaît les conditions de vente, de livraison et de paiement qui sont mentionnées ci-après.
 
Tailles à commander
Veuillez vous référer à notre tabelle de tailles Moreau, elle vous sert à titre indicatif.
Nous envoyons volontiers des sets d’essayage. Nous déclinons toute responsabilité au cas où les tailles commandées ne conviennent pas.
 
Commande 
Commande minimum 11 pièces. Aucun article fabriqué spécialement ne pourra être ni repris ni échangé.
 
Réassortiment 
Il est toujours possible de réassortir votre équipement dans la mesure où le tissu est disponible.
S’il ne l’est plus, nous vous proposerons un autre tissu pour le même modèle.
 
Délai de livraison
4 mois dès réception de la commande et sous réserve du paiement de l’acompte.
Nous envoyons la marchandise par la poste en mode PRIORITY et SIGNATURE.
Des retards de livraison ne donnent pas le droit d’annuler la commande, d’exiger une indemnité ou de retenir les paiements.
 
Conditions de paiement
50% à réception de la confirmation de commande écrite, solde à 20 jours net après la livraison.
Frais de rappels: CHF 10.- pour le 1er rappel. Dès le 2ème rappel, nous transmettons votre dossier à une agence de recouvrement, les frais supplémentaires sont à votre charge.
 
Prix 
Tous nos prix sont nets et en francs suisses, TVA incluse et s’entendent départ Villars-Ste-Croix.
Des modifications de prix restent réservées.
 
Réclamations
Aucune réclamation ne sera admise plus de 10 jours après l’envoi de la marchandise.
 
Réserve de propriété
La marchandise livrée reste notre propriété jusqu’au paiement complet du prix convenu.
Le for juridique est à Lausanne.